REGLEMENTATION
Mise à jour le 10 janvier 2012, proposez vos liens un courriel pour proposer vos liens.

AUTO-BILAN: tout sur le contrôle technique automobile et les dernières actualités (France)

BUREAU VALLENDUUK: site très intéressant d'un bureau d'avocats néerlandais spécialisé en droit du transport routier

CHRONOTACHYGRAPHE: controlographe, tachygraphe, les camions et la réglementation des transports routiers de marchandises (site personnel français)

COBX: ou Conseil des Bureaux est l'organisation chargée de la gestion du système de la carte internationale d'assurance automobile (système de la "Carte verte") sous l'égide des Nations Unies (Commission économique pour l'Europe)

CODE de la ROUTE-(1): Belgique-ce site vous offre la possibilité de tester gratuitement, en ligne, vos connaissances sur le code de la route pour préparer efficacement l'examen théorique

CODE de la ROUTE-(2): Belgique-terriblement complet...voir également l'excellente liste de liens

CODE de la ROUTE-(3): Belgique-panneaux de signalisation

CODE de la ROUTE-(4): Belgique-panneaux de signalisation (autre site)

CODE de la ROUTE-(5): France-tests et exercices

CODE de la ROUTE-(6): France-Hyperpermis

CODE de la ROUTE-(7): France-Test gratuit du code de la route

CODE de la ROUTE-(8): France-Code3000.net, un site gratuit ayant pour but de vous aider lors de votre apprentissage du code de la route

CODE de la ROUTE-(9): France-Critères d'évaluation de la conduite au code de la route français

CODE de la ROUTE-(10): France, Destination-Code, exercices et tests de code de la route gratuit

CODE de la ROUTE-(11): France, CoursdeCode, site de code de la route totalement gratuit pour vous préparer efficacement dans les conditions réelles de l’examen

CODE de la ROUTE-(12): France, Permis à Points, grâce au guide du permis à points, réalisé par un avocat spécialisé, vous allez prendre connaissance de vos droits en tant qu’automobiliste et des actions qui permettent de les faire respecter

CODE de la ROUTE-(13): France, EasyDroit, test gratuit de code de la route, permis de conduire, permis à points...

CODE de la ROUTE-(14): Luxembourg, téléchargement gratuit

CODE de la ROUTE-(15): Maroc, des leçons en vidéo (en arabe)

CODE de la ROUTE-(16): Maroc, panneaux de signalisation (en arabe)

CODE de la ROUTE-(17): Royaume Uni-The Highway Code

CODE de la ROUTE-(18): Suisse-Loi fédérale sur la circulation routière

CODE de la ROUTE-(19): Tunisie, cours en ligne, panneaux, droit du transport, le code de la route en Tunisie

CODE de la ROUTE-(20): de plusieurs pays européens et panneaux routiers

CODES DANGERS: un logiciel gratuit relatif à la signalisation des matières dangereuses (France)

CONTROLE TECHNIQUE: des professionnels du contrôle technique répondent à vos questions et vous donnent des astuces pour éviter la contre visite et des soucis, un annuaire regroupe les centres de contrôle par région et par département (France)

CONVENTION CMR: Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route, texte en anglais

CYBERTHEQUE de la ROUTE: portail francophone de droit routier, sécurité routière, assurances et infos pratiques du conducteur; forums d'échanges et de discussions

DANGEROUS GOODS-ADR: très vaste site en anglais concernant le transport de produits dangereux

DROIT AUTOMOBILE: l'actualité juridique du monde automobile par un avocat au barreau de Paris le permis de conduire, les pertes de points, les infractions au code de la route, les excès de vitesse...

DROIT et RESSOURCES JURIDIQUES: informations utiles sur ces pages du site

DROIT PENAL ROUTIER: une contribution au respect de la législation du droit pénal routier (France)

EUROPE-TRUCKINFO: législation européenne, dossiers, nouvelles, liens...

INCOTERM: ou "International Commercial Term" sont des termes commerciaux, souvent abrégés en sigles de trois lettres, ces termes définissent les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur dans le cadre de contrats de commerce internationaux, notamment en regard du chargement, du transport, du type de transport, des assurances et de la livraison...(Wikipédia)

JURIDIQUEAUTO: ce site aide les automobilistes et les motards à définir les démarches à adopter en cas d'infractions au code de la route de réglementation routière, excès de vitesse, stop, feu rouge grillé, dommage corporel et matériel, achat/vente entre particuliers et professionnels, réparation, assurance, réglementation routière; depuis toujours et conformément à l'un de ses objectifs on vous fournit tous les renseignements pour vous défendre (France)

L'AUTOMOBILE en EUROPE: intéressant blog qui présente les points communs et les différences en termes de législation auto et code de la route dans les différents pays de l'Union Européenne (Un blog par jour)

LEGISLATION ROUTIERE en EUROPE: les pays de l'union européenne ont quelques différences dans le code et la législation de la route, ce site se propose d'en faire une liste plus ou moins exhaustive pour chaque pays

LEGISTRANS: chronotachygraphe, réglementation du transport routier et formations professionnelles (France)

LEX MERCATORIA: textes en anglais de conventions relatives aux transports

LIMITATIONS de VITESSE aux USA: elles varient bien souvent selon l'Etat, en anglais et en mile/hour (mph) (voir la page conversion)

NORMALISATION: site de l'Organisation Internationale de Normalisation, ISO 9000!

PERMIS de CONDUIRE: vous avez des questions sur le permis de conduire...ce site va vous aider (Canada)

PERMIS-EUROPE: directive européenne relative au permis de conduire

PERMIS-FRANCE: tout sur l'auto-école, le permis de conduire et la sécurité routière en France, les textes sur cette page

PERMIS-SUISSE: votre moniteur d'auto-école idéal, gratuit, simple et accessible pour tout le monde et depuis partout en un clic, le permis devient enfin réellement ouvert à tous

PERMIS-MOTO: une série de conseils pour passer son permis moto, documents d’inscriptions, le plateau permis moto et ses différentes épreuves, le parcours sans moteur, le parcours à allure lente et le parcours à allure normale, consultez les 20 fiches permis moto à apprendre par cœr et les 40 questions spécifiques au code la route motard (France)

PRODUITS DANGEREUX-ADR: étiquettes de danger, Programme International sur la Sécurité des Substances Chimiques

REGLEMENTATION-(1): Réglementation-Belgische Wetteksten...(en néerlandais)

REGLEMENTATION-(2): nombreuses informations sur ce site (France)

SECURITE pour TOUS: et prévention routière, un site développé par le constructeur Renault principalement pour les enfants

SECURITE ROUTIERE au CANADA: ressources en ligne sur tout ce qui concerne la sécurité routière, alcool et conduite, pneus d'hiver, sécurité des enfants...

SECURITE ROUTIERE en BELGIQUE: leçons et exercices interactifs au fondamental (Belgique)

SECURITE ROUTIERE en EUROPE: le saviez-vous...faits et chiffres, le code de la route en un coup d'œil dans les différents pays de l'Union

SECURITE ROUTIERE au LUXEMBOURG: association luxembourgeoise pour la prévention des accidents de la route

SECURITE ROUTIERE en FRANCE-(1): site officiel réalisé par le ministère français de l'équipement, décisions du Gouvernement, textes de loi, statistiques des accidents, fiches pratiques, carte des radars automatiques...

SECURITE ROUTIERE en FRANCE-(2): vos droits, le véhicule, la règlementation, la signalisation en Europe...

STOPI: éducation à la sécurité routière avec Stopi (Belgique)

TOMBEZ dans le PANNEAU: histoire des panneaux de signalisation routière, collection de signaux anciens...

TRANSPORT de PRODUITS DANGEREUX: site très complet mais en néerlandais, autre site

TRANSPORT ROUTIER: des règles équitables pour l'accès au marché, sécurité sur la route, tarification...(Union européenne)